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  1. Editeur du site

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Comité d'Auvergne de ski

Statut : Association Loi 1901
Siret :     77924779000024

dont le siège social est situé :

Maison des sports
4 place des bughes

63000 Clermont Ferrand

Tel. : 04 73 91 22 24

Informations techniques:

Conception du site : Stéphane Sandrin : Webmaster : Stéphane Sandrin 

Hébergement du site :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

  1. Objectif du site

    Le site ski-auvergne.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités des clubs et comités dans le cadre de leur affiliation à la Fédération Française de Ski, ainsi que de fournir tout type d'information concernant leurs membres (résultats individuels ou collectifs, formations, etc...).

    Le site ski-auvergne.com a également  pour objet de fournir des outils permettant la gestion et le suivit des licenciés, des clubs, des formations, des compétitions et toute prestation dans le cadres des activités Fédérales.

    Cette fourniture de prestation dépendra des missions de l'internaute qui seront déterminées automatiquement selon son titre Fédéral ou des droits attribués par le webmaster ou les responsable des clubs eux mêmes.
    Pour plus d'informations on se reportera aux tutoriels (lien aide/tutoriels).

    Le Comité d'auvergne de ski s’efforce de fournir sur le site ski-auvergne.com des informations aussi précises que possible pour ses membres. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations, notamment concernant les informations personnelles de base qui sont enregistrées par les correspondants Titres de nos clubs lors de l’attribution des titres Fédéraux.

    Tous les informations indiquées sur le site ski-auvergne.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  2. Propriété intelectuelle

    Le Comité d'auvergne de ski est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

    En déposant des informations de quelques natures (résultats, etc...), des médias de tous types (images, vidéos, etc...) sur ce site, l'internaute en abandonne la Propriété Intellectuelle au profit de la Ligue Grand Est de Ski.

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  3. Limitation de responsabilité


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  5. Données personnelles / Politique de Confidentialité.

    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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    En tout état de cause le Comité d'Auvergne de Ski ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le siteski-auvergne.com . L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même ou par délégation à un membre de son club à leur saisie sur le site ski-auvergne.com ou sur l'un des site de la Fédération Française de Ski. Il est alors précisé à l'utilisateur du site ski-auvergne.com l’obligation ou non de fournir ces informations, notamment lors de la saisie des informations dans le profil membre du site.

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    En adhérant à la Fédération Française de Ski par le prise annuelle d'un titre Fédéral, l'utilisateur accepte que certaines de ses informations personnelles soient publiées comme par exemple sur des liste de départ, des résultats et tout type de publications concernant les formations, les compétitions ou tout autres manifestations ou actions organisées par les clubs, Comités, Ligues ou Fédération. Aucune autre information personnelle de l'utilisateur du siteski-auvergne.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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  6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site cantal-chrono.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand.

  1. Principales lois concernées

    Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

    Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.