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Statut : Association Loi 1901
Siret :     77924779000024

dont le siège social est situé :

Maison des sports
4 place des bughes

63000 Clermont Ferrand

Tel. : 04 73 91 22 24

Informations techniques:

Conception du site : Stéphane Sandrin : Webmaster : Stéphane Sandrin 

Hébergement du site :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

  1. Objectif du site

    Le site ski-auvergne.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités des clubs et comités dans le cadre de leur affiliation à la Fédération Française de Ski, ainsi que de fournir tout type d'information concernant leurs membres (résultats individuels ou collectifs, formations, etc...).

    Le site ski-auvergne.com a également  pour objet de fournir des outils permettant la gestion et le suivit des licenciés, des clubs, des formations, des compétitions et toute prestation dans le cadres des activités Fédérales.

    Cette fourniture de prestation dépendra des missions de l'internaute qui seront déterminées automatiquement selon son titre Fédéral ou des droits attribués par le webmaster ou les responsable des clubs eux mêmes.
    Pour plus d'informations on se reportera aux tutoriels (lien aide/tutoriels).

    Le Comité d'auvergne de ski s’efforce de fournir sur le site ski-auvergne.com des informations aussi précises que possible pour ses membres. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations, notamment concernant les informations personnelles de base qui sont enregistrées par les correspondants Titres de nos clubs lors de l’attribution des titres Fédéraux.

    Tous les informations indiquées sur le site ski-auvergne.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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  5. Données personnelles / Politique de Confidentialité.

    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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  6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site cantal-chrono.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand.

  1. Principales lois concernées

    Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

    Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.